La Cour suprême pour entendre B. C. en cas de tentative d’arrêter de Trans Mountain

Supreme Court to hear B.C. case attempting to halt Trans Mountain expansion

La Cour Suprême du Canada s’est montré à Ottawa le 19 janvier 2018. Canada cour supérieure entendra les arguments jeudi que la colombie-Britannique peut arrêter de l’Alberta, de l’expédition de pétrole lourd dans le réseau de Trans Mountain pipeline sans permis.

Sean Kilpatrick / LA PRESSE CANADIENNE

B. C. gouvernement néo-démocrate a porté l’affaire en 2018 comme il a travaillé pour satisfaire une promesse électorale pour arrêter l’expansion du pipeline Trans Mountain de projet.

OTTAWA — Le B. C. gouvernement va demander au Canada de la haute cour, jeudi, afin de lui donner l’autorité sur ce qui peut passer à travers l’étendue de Trans Mountain pipeline en provenance de l’Alberta.

Le cas est un make-it-or-break-elle affaire de l’ordre de plusieurs milliards de dollars de projet: si B. C. est autorisé, afin d’éviter de pétrole lourd de circuler à travers le pipeline, il écraserait l’expansion de l’ensemble de la raison d’être. C’est aussi une affaire importante pour le gouvernement fédéral, qui a acheté le pipeline en 2018 lors de la B. C. tribunal du défi convaincu Kinder Morgan Canada, l’opposition politique a créé trop de risque que le projet ne sera jamais terminé.

Le gouvernement fédéral fera valoir que le fait de permettre B. C. réglementer ce qui peut s’écouler à travers le pipeline serait donner à la province un droit de veto sur les projets interprovinciaux il n’aime pas, à l’encontre de la constitution de l’autorité donnée à Ottawa, sur tout projet de transport qui traverse les frontières provinciales.

B. C. gouvernement néo-démocrate, qui a été élue en 2017, en partie, sur une promesse de s’opposer à l’expansion, reconnaît la Constitution, mais le dit B. C. a le pouvoir de protéger son environnement. Là, la province a fait valoir qu’il devrait être en mesure de restreindre l’huile lourde flux dans le pipeline parce que c’est B. C. qui va en supporter le poids de l’environnement de tout déversement, si les ruptures de pipeline.

B. C. spécifiquement veut être en mesure d’exiger des entreprises pour obtenir un permis avant l’expédition de pétrole lourd dans les canalisations, dans B. C. Un permis peut être refusé si une entreprise ne peut pas montrer les efforts visant à prévenir un déversement et les politiques de nettoyer et de les compenser, si l’on ne se produisent.

Dans un mémoire déposé auprès de la Cour Suprême du Canada, la B. C. procureur général dit “le cœur de l’questions Constitutionnelles devant cette cour, c’est de savoir si B. C. de l’autorité de protéger son propre environnement, vous pouvez également interférer dans un projet fédéral.

En Mai dernier, le B. C. Cour d’Appel a dit qu’il ne peut pas.

B. C. interjette appel de cette décision auprès de la Cour Suprême du Canada et l’audience est prévue pour le jeudi matin à Ottawa. Quatre provinces, les villes de Burnaby et à Vancouver, plusieurs communautés Autochtones, le droit de l’environnement de la charité Ecojustice, et plus d’une demi-douzaine de compagnies pétrolières et les groupes de défense ont été accordé le statut d’intervenant dans l’affaire.

Dans leurs observations écrites déposées auprès de la Cour Suprême d’Ottawa, les avocats disent la B. C. Cour d’Appel a eu raison quand il a dit B. C. est proposé processus de délivrance de permis n’est pas un général du droit de l’environnement, mais plutôt un spécifiquement destiné à limiter, voire de la barre de pétrole lourd de circuler à travers la Trans Mountain.

La Trans Mountain consiste en la construction d’un nouveau pipeline à peu près parallèle à l’existant Trans Mountain Pipeline qui passe entre Edmonton et d’un terminal maritime à Burnaby, B. C. La canalisation existante permettrait de continuer à exercer principalement les produits raffinés comme l’essence, le pétrole brut léger. L’expansion, avec presque le double de la capacité, serait navire de bitume dilué, un pétrole brut lourd produit dans les sables bitumineux de l’Alberta, à être chargé sur des navires-citernes pour l’exportation.

Si B. C. peut empêcher le pétrole lourd de circuler à travers le nouveau pipeline, il n’y a pas de raison de le construire.

L’expansion a été dans les travaux pendant près d’une décennie et est devenue une politique de paratonnerre pour les Canadiens à plaider pour la suppression progressive des combustibles fossiles production au Canada pour freiner le changement climatique et ceux qui se battent pour soutenir une industrie qui est une partie essentielle de l’économie du Canada. Proposé pour la première fois en 2012 au cours de l’ancien gouvernement Conservateur de son mandat, le pipeline a été approuvé par les Libéraux fédéraux en 2016, un an après leur arrivée au pouvoir.

Presque deux ans plus tard, la Cour d’Appel Fédérale a infirmé cette décision, en disant Ottawa avait manqué à son obligation de consulter les communautés Autochtones affectées et n’avait pas pleinement compte de l’impact sur la vie marine de disposer de plus d’pétroliers dans B. C. les eaux, le transport de lourdes du pétrole brut de la canalisation terminal.

Ottawa a entrepris une autre ronde de consultation Autochtone et réexaminé la marine impacts, avant d’approuver le projet une deuxième fois en juin.

En 2018, après la B. C. a annoncé son projet de plan de restreindre le pétrole lourd de l’écoulement dans le développement de pipeline de Kinder Morgan Canada a arrêté les travaux sur le projet et a dit à Ottawa, à moins qu’il puisse fournir un certain degré de certitude de l’expansion pourrait être construits, il allait à pied. Quand Ottawa, ne pouvait pas convaincre B. C. à l’arrière en bas, Kinder Morgan a vendu le pipeline pour le gouvernement fédéral, pour 4,5 milliards de dollars.

Ottawa a l’intention de vendre le pipeline existant et l’expansion d’un secteur privé Autochtone ou partenaire, une fois que l’extension est terminée.

Les travaux d’extension, qui a été arrêtée après l’2018 décision de la Cour Fédérale, redémarré en août.

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